1. IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR ET DE L’HÉBERGEUR

Editeur : Le présent site est édité par la société PETIT FAUNE, S.A.S. au capital de 39.999 euros.

Siège : 55 rue de Babylone, 75007 Paris. R.C.S. Paris sous le numéro 750525081.

Hébergeur : Le présent site est hébergé par OVH

Directeur de publication : Madame Adeline Cochin, en sa qualité de représentant légal

Les présentes conditions d’utilisation du Site internet Petit faune accessible à l’adresse url : www.petitfaune.com (ci-après le « Site ») (ci-après les "Conditions d’Utilisation") sont destinées aux clients et internautes visitant le Site. Elles détaillent les droits de propriété intellectuelle détenus par Petit faune sur les produits et les différents éléments du Site ainsi que la politique de Petit faune en matière de protection et de traitement des données à caractère personnel que les clients ou les internautes visitant le Site pourraient être amenés à lui communiquer (les « Données »).

2. RESPONSABILITÉ

PETIT FAUNE ne garantit pas que le Site soit disponible de manière continue, sans interruption provisoire, sans suspension ou sans erreur. Sans limiter la portée des autres dispositions des présentes Conditions d’Utilisation ou des CGV dans le cadre de l’activité e-commerce du Site, la responsabilité de Petit faune ne pourra être retenue qu’en cas de faute prouvée lui étant exclusivement imputable. En tout état de cause, elle sera limitée aux seuls dommages directs. Petit faune se réserve le droit de suspendre l’exploitation du Site.

3. COPYRIGHT – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

PETIT FAUNE est titulaire du nom de domaine petitfaune.com. Le Site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment, textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le Site ainsi que les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de PETIT FAUNE, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment marques, modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une licence ou d’une autorisation expresse.

L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute, est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur.

4. MODIFICATION DES CONDITIONS D'UTILISATION

Petit faune peut être amené à modifier les présentes Conditions d’Utilisation et veillera à ce que l’utilisateur soit informé des éventuelles modifications soit par une mention spéciale sur notre Site, soit par un avertissement personnalisé notamment dans le cadre de nos envois de newsletter.